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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHATELLIER
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LA CROUSTILLETTE CHATELLIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CROUSTILLETTE CHATELLIER
CHATELLIER S.A.

Numéro de dépôt :
97665979
Date de dépôt :
18/02/1997
Lieu de dépôt :
ST NAZAIRE
Date d'expiration :
18/02/2007

Présentation de la marque LA CROUSTILLETTE CHATELLIER

Déposée le 18 février 1997 par la Société Anonyme (SA) CHATELLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST NAZAIRE), la marque française « LA CROUSTILLETTE CHATELLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-14 du 4 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHATELLIER domicilié(e) 38, Avenue Lajarrige, 44500 LA BAULE - France et immatriculée sous le numéro RCS 006 680 219 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHATELLIER Jean - France.

La marque LA CROUSTILLETTE CHATELLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97665979.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CROUSTILLETTE CHATELLIER est expirée depuis le 18 février 2007.

CHATELLIER a également déposé les autres marques suivantes : INCERTAIN TEMPS , CHATELLIER


CHATELLIER S.A. - 38, Avenue Lajarrige, 44500 LA BAULE - France - SIREN 006680219


Monsieur CHATELLIER Jean - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-32

Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14

Pain - Pâtisserie - Glaces et préparations faites de céréales, pain, farine, levure pour faire lever et sel. Caractères d'imprimerie - Clichés - Papeterie CARACTERISTIQUES: Eclat Bordeaux Texte intérieur: La Croustillette signé CHATELLIER Coloris bordeaux également

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.